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Voies Ferrées (France, Algérie, Tunisie et colonies françaises). Tome II / Louis Marlio
Titre : Voies Ferrées (France, Algérie, Tunisie et colonies françaises). Tome II Type de document : Texte imprimé Auteurs : Louis Marlio, Auteur ; Raymond Godfernaux, Auteur Editeur : Société d'imprimerie administrative et des chemins de fer Paul Dupont Année de publication : 1912 Importance : 485 p. Format : 22 cm Note générale :
COLLECTION ARCHIVES DE SEINE ET MARNE
Langues : Français (fre) Catégories : 02 Histoire juridique, institutionnelle et financière:021 Droit-----:021 1 Législation générale (ferroviaire ou non)
02 Histoire juridique, institutionnelle et financière:021 Droit-----:021 2 Droit des transports
04 Réseau et territoire:041 Ligne
04 Réseau et territoire:042 Chemin de fer secondaire
04 Réseau et territoire:043 Transport urbain- banlieue:043 7 Tramway
09 Géographie - Monde entier :091 Europe:091 2 Europe occidentale-----:091 202 France
09 Géographie - Monde entier :093 Asie
09 Géographie - Monde entier :095 Océanie
09 Géographie - Monde entier :096 Afrique
10 Nature de document:10 04 Document technique
10 Nature de document:10 04 Document technique:10 04 1 Textes de loisRésumé :
Traité juridique sur l'exploitation des voies ferrées en France et dans ses colonies
Note de contenu :
HISTORIQUE
MESURES PRÉALABLES À L'EXÉCUTION
CONSTRUCTION ET ENTRETIEN
DOMAINE
EXPLOITATION TECHNIQUE
EXPLOITATION COMMERCIALE
POUVOIR RÉGLEMENTAIRE ET DE POLICE
CONDITIONS FINANCIÈRES DES CONCESSIONS
ORGANISATION DES CHEMINS DE FER
CONTRÔLE DES CHEMINS DE FER
DISPOSITIONS RELATIVES À DIVERS SERVICES PUBLICS
IMPÔTS
INCIDENTS ET FIN DES CONCESSIONS
COMPÉTENCE ET PROCÉDURE
CHEMINS DE FER D'INTÉRET LOCAL ET TRAMWAYS
HISTORIQUE
CHEMINS DE FER D'INTÉRET LOCAL
TRAMWAYS
VOIES FERRÉES MÉTROPOLITAINES DE PARIS
VOIES FERRÉES DIVERSES
VOIES FERRÉES DES QUAIS DES PORTS
CHEMINS DE FER INDUSTRIELS ET MINIERS
EMBRANCHEMENTS PARTICULIERS
CHEMINS DE FER SUR TERRAINS PRIVÉS
VOIES FERRÉES DE L'ALGÉRIE ET DE LA TUNISIE
HISTORIQUE
LÉGISLATION SPÉCIALE
RÉGIME FINANCIER
VOIES FERRÉES DES COLONIES ET DES PAYS DE PROTECTORAT
RÉGIME GÉNÉRAL DES VOIES FERRÉES COLONIALES
MESURES PRÉALABLES À L'EXÉCUTION
CONSTRUCTION
EXPLOITATION
POLICE ET CONTRÔLE
HISTORIQUE ET RÉGIME DES DIFFERENTES VOIES FERRÉES COLONIALES
CHEMINS DE FER DE L'INDOCHINE
VOIES FERRÉES DE L'AFRIQUE OCCIDENTALE FRANÇAISE
VOIES FERRÉES DE MADAGASCAR
CHEMIN DE FER DE LA COTE FRANÇAISE DES SOMALIS
CHEMIN DE FER DE LA RÉUNION
VOIES FERRÉES DES ÉTABLISSEMENTS FRANÇAIS DE L'INDE
CHEMIN DE FER DE LA NOUVELLE-CALÉDONIE
Voies Ferrées (France, Algérie, Tunisie et colonies françaises). Tome II [Texte imprimé] / Louis Marlio, Auteur ; Raymond Godfernaux, Auteur . - Société d'imprimerie administrative et des chemins de fer Paul Dupont, 1912 . - 485 p. ; 22 cm.
COLLECTION ARCHIVES DE SEINE ET MARNE
Langues : Français (fre)
Catégories : 02 Histoire juridique, institutionnelle et financière:021 Droit-----:021 1 Législation générale (ferroviaire ou non)
02 Histoire juridique, institutionnelle et financière:021 Droit-----:021 2 Droit des transports
04 Réseau et territoire:041 Ligne
04 Réseau et territoire:042 Chemin de fer secondaire
04 Réseau et territoire:043 Transport urbain- banlieue:043 7 Tramway
09 Géographie - Monde entier :091 Europe:091 2 Europe occidentale-----:091 202 France
09 Géographie - Monde entier :093 Asie
09 Géographie - Monde entier :095 Océanie
09 Géographie - Monde entier :096 Afrique
10 Nature de document:10 04 Document technique
10 Nature de document:10 04 Document technique:10 04 1 Textes de loisRésumé :
Traité juridique sur l'exploitation des voies ferrées en France et dans ses colonies
Note de contenu :
HISTORIQUE
MESURES PRÉALABLES À L'EXÉCUTION
CONSTRUCTION ET ENTRETIEN
DOMAINE
EXPLOITATION TECHNIQUE
EXPLOITATION COMMERCIALE
POUVOIR RÉGLEMENTAIRE ET DE POLICE
CONDITIONS FINANCIÈRES DES CONCESSIONS
ORGANISATION DES CHEMINS DE FER
CONTRÔLE DES CHEMINS DE FER
DISPOSITIONS RELATIVES À DIVERS SERVICES PUBLICS
IMPÔTS
INCIDENTS ET FIN DES CONCESSIONS
COMPÉTENCE ET PROCÉDURE
CHEMINS DE FER D'INTÉRET LOCAL ET TRAMWAYS
HISTORIQUE
CHEMINS DE FER D'INTÉRET LOCAL
TRAMWAYS
VOIES FERRÉES MÉTROPOLITAINES DE PARIS
VOIES FERRÉES DIVERSES
VOIES FERRÉES DES QUAIS DES PORTS
CHEMINS DE FER INDUSTRIELS ET MINIERS
EMBRANCHEMENTS PARTICULIERS
CHEMINS DE FER SUR TERRAINS PRIVÉS
VOIES FERRÉES DE L'ALGÉRIE ET DE LA TUNISIE
HISTORIQUE
LÉGISLATION SPÉCIALE
RÉGIME FINANCIER
VOIES FERRÉES DES COLONIES ET DES PAYS DE PROTECTORAT
RÉGIME GÉNÉRAL DES VOIES FERRÉES COLONIALES
MESURES PRÉALABLES À L'EXÉCUTION
CONSTRUCTION
EXPLOITATION
POLICE ET CONTRÔLE
HISTORIQUE ET RÉGIME DES DIFFERENTES VOIES FERRÉES COLONIALES
CHEMINS DE FER DE L'INDOCHINE
VOIES FERRÉES DE L'AFRIQUE OCCIDENTALE FRANÇAISE
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Code-barres Cote Support Localisation Disponibilité 4375 O. MAR 60 Ouvrage Bibliothèque Consultable sur place
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