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041 2 Ligne régionale ( y compris les TER)
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Les diesels en couleurs 1950-1970 / Philippe Feunteun
Titre : Les diesels en couleurs 1950-1970 Type de document : Texte imprimé Auteurs : Philippe Feunteun, Auteur Editeur : Paris : Editions La Vie du Rail Année de publication : 2012 Importance : 144 p. Présentation : Ill. couleurs Format : 27,5 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-918758-41-9 Note générale :
Don de La Vie du Rail du 17 mai 2016
Langues : Français (fre) Catégories : 02 Histoire juridique, institutionnelle et financière:022 Economie:022 2 Entreprise:022 21 Entreprise de transports-----:022 23 Entreprise ou compagnie ferroviaire (toutes époques,tous pays sauf France):022 231 SNCF
03 Histoire de l'innovation et des techniques:032 Matériel moteur:032 2 Locomotive diesel
03 Histoire de l'innovation et des techniques:036 Dépôt
04 Réseau et territoire:041 Ligne
04 Réseau et territoire:041 Ligne:041 2 Ligne régionale ( y compris les TER)
04 Réseau et territoire:042 Chemin de fer secondaire
09 Géographie - Monde entier :091 Europe:091 2 Europe occidentale-----:091 202 France
10 Nature de document:10 02 Iconographie
10 Nature de document:10 06 Rétrospective
10 Nature de document:10 11 Etude de géographie ferroviaireRésumé :
Point sur larrivée de la traction diesel au cours des années 1960 pour remplacer progressivement la traction vapeur
Note de contenu :
Les grandes étapes de la traction diesel
Présentation en couleurs de quelques séries : en essais
BB 66000 sur le Lyon - Strasbourg, gros diesels sur lEst
AIA AIA 62000 et CC 65500 et la Grande Ceinture
Les prototypes sur lEst BB 66000, BB 69000, CC 70000, C 61000
Les BB 63000 à leurs débuts
Les BB 67000 et AIA AIA 68000 sur lOuest et autres locomotives
Les CC 65000 au sud de Nantes
Les BB 66000 et 63000 sur le Sud-Ouest
Les CC 72000 sur le Sud-Est
La ligne des Cévennes et la traction diesel
La ligne de Lyon à Grenoble, les JO de 1968
Traction diesel sur la région Méditerranée, la ligne des Alpes, la ligne de la Côte dAzur
Les diesels en couleurs 1950-1970 [Texte imprimé] / Philippe Feunteun, Auteur . - Paris : Editions La Vie du Rail, 2012 . - 144 p. : Ill. couleurs ; 27,5 cm.
ISBN : 978-2-918758-41-9
Don de La Vie du Rail du 17 mai 2016
Langues : Français (fre)
Catégories : 02 Histoire juridique, institutionnelle et financière:022 Economie:022 2 Entreprise:022 21 Entreprise de transports-----:022 23 Entreprise ou compagnie ferroviaire (toutes époques,tous pays sauf France):022 231 SNCF
03 Histoire de l'innovation et des techniques:032 Matériel moteur:032 2 Locomotive diesel
03 Histoire de l'innovation et des techniques:036 Dépôt
04 Réseau et territoire:041 Ligne
04 Réseau et territoire:041 Ligne:041 2 Ligne régionale ( y compris les TER)
04 Réseau et territoire:042 Chemin de fer secondaire
09 Géographie - Monde entier :091 Europe:091 2 Europe occidentale-----:091 202 France
10 Nature de document:10 02 Iconographie
10 Nature de document:10 06 Rétrospective
10 Nature de document:10 11 Etude de géographie ferroviaireRésumé :
Point sur larrivée de la traction diesel au cours des années 1960 pour remplacer progressivement la traction vapeur
Note de contenu :
Les grandes étapes de la traction diesel
Présentation en couleurs de quelques séries : en essais
BB 66000 sur le Lyon - Strasbourg, gros diesels sur lEst
AIA AIA 62000 et CC 65500 et la Grande Ceinture
Les prototypes sur lEst BB 66000, BB 69000, CC 70000, C 61000
Les BB 63000 à leurs débuts
Les BB 67000 et AIA AIA 68000 sur lOuest et autres locomotives
Les CC 65000 au sud de Nantes
Les BB 66000 et 63000 sur le Sud-Ouest
Les CC 72000 sur le Sud-Est
La ligne des Cévennes et la traction diesel
La ligne de Lyon à Grenoble, les JO de 1968
Traction diesel sur la région Méditerranée, la ligne des Alpes, la ligne de la Côte dAzur
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Code-barres Cote Support Localisation Disponibilité 7909 O. FEU 1 Ouvrage Bibliothèque Consultable sur place
DisponibleLe district de Guarda, une zone « enclavée » ? / Bairras, Philippe
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Code-barres Cote Support Localisation Disponibilité 6528 TU 2021 BAI 1 Travail Universitaire Bibliothèque Consultable sur place
DisponibleDocument de référence du Réseau Ferré National. Horaire de service 2021. Version 4 du 11 décembre 2020 / SNCF Réseau
Titre : Document de référence du Réseau Ferré National. Horaire de service 2021. Version 4 du 11 décembre 2020 Type de document : Texte imprimé Auteurs : SNCF Réseau, Auteur Editeur : SNCF Réseau Année de publication : 2020 Importance : 154 p. Format : 29,5 cm Note générale :
Version numérisée
Langues : Français (fre) Catégories : 04 Réseau et territoire:041 Ligne
04 Réseau et territoire:041 Ligne:041 1 LGV (toutes)
04 Réseau et territoire:041 Ligne:041 2 Ligne régionale ( y compris les TER)
04 Réseau et territoire:044 Exploitation (de l'infrastructure):044 2 Trafic
09 Géographie - Monde entier :091 Europe:091 2 Europe occidentale-----:091 202 France
10 Nature de document:10 04 Document techniqueRésumé :
Document technique expliquant les principes dexploitation sur le RFN
Note de contenu :
Informations générales (cadre juridique, statut, corridors de fret européens)
Conditions daccès au Réseau Ferré National (licence dentreprise ferroviaire, certificat de sécurité, assurances, règles opérationnelles pour les entreprises ferroviaires)
Infrastructure (étendue du RFN, description du réseau, particularités dexploitation selon les lignes, projets de développement et projets de modernisation)
Attribution de capacité (processus, demandes de sillons, calendrier de demande dattribution de sillons, capacité, contrainte, travaux sur RFN, non utilisation de sillons, cas de perturbations)
Services (prestations minimales sur voies principales et de service, prestations complémentaires et connexes, autres acteurs SNCF et autres, personnes handicapées ou à mobilité réduite)
Tarification (principes de tarification, différentes redevances, dispositifs spécifiques, système damélioration des performances, autres systèmes incitatifs, évolution des barèmes, modalités de facturation)
Annexes : Gestion documentaire, Vérification de compatibilité du matériel roulant à linfrastructure, Contrats, Capacité et travaux, Tarification, Réclamations (fichier unique), Installations de service et réseaux connectés, Offres des autres exploitants dinstallations de service, Document de référence de la Ligne Tours Bordeaux (DRL) gérée par LISEA)
Liste des sigles et définitions
Document de référence du Réseau Ferré National. Horaire de service 2021. Version 4 du 11 décembre 2020 [Texte imprimé] / SNCF Réseau, Auteur . - SNCF Réseau, 2020 . - 154 p. ; 29,5 cm.
Version numérisée
Langues : Français (fre)
Catégories : 04 Réseau et territoire:041 Ligne
04 Réseau et territoire:041 Ligne:041 1 LGV (toutes)
04 Réseau et territoire:041 Ligne:041 2 Ligne régionale ( y compris les TER)
04 Réseau et territoire:044 Exploitation (de l'infrastructure):044 2 Trafic
09 Géographie - Monde entier :091 Europe:091 2 Europe occidentale-----:091 202 France
10 Nature de document:10 04 Document techniqueRésumé :
Document technique expliquant les principes dexploitation sur le RFN
Note de contenu :
Informations générales (cadre juridique, statut, corridors de fret européens)
Conditions daccès au Réseau Ferré National (licence dentreprise ferroviaire, certificat de sécurité, assurances, règles opérationnelles pour les entreprises ferroviaires)
Infrastructure (étendue du RFN, description du réseau, particularités dexploitation selon les lignes, projets de développement et projets de modernisation)
Attribution de capacité (processus, demandes de sillons, calendrier de demande dattribution de sillons, capacité, contrainte, travaux sur RFN, non utilisation de sillons, cas de perturbations)
Services (prestations minimales sur voies principales et de service, prestations complémentaires et connexes, autres acteurs SNCF et autres, personnes handicapées ou à mobilité réduite)
Tarification (principes de tarification, différentes redevances, dispositifs spécifiques, système damélioration des performances, autres systèmes incitatifs, évolution des barèmes, modalités de facturation)
Annexes : Gestion documentaire, Vérification de compatibilité du matériel roulant à linfrastructure, Contrats, Capacité et travaux, Tarification, Réclamations (fichier unique), Installations de service et réseaux connectés, Offres des autres exploitants dinstallations de service, Document de référence de la Ligne Tours Bordeaux (DRL) gérée par LISEA)
Liste des sigles et définitions
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Code-barres Cote Support Localisation Disponibilité 2791 O SNC 129 Ouvrage Bibliothèque Consultable sur place
DisponibleDocument de référence du Réseau Ferré National. Horaire de service 2022. Version 5 du 10 décembre 2021 / SNCF Réseau
Titre : Document de référence du Réseau Ferré National. Horaire de service 2022. Version 5 du 10 décembre 2021 Type de document : Texte imprimé Auteurs : SNCF Réseau, Auteur Editeur : SNCF Réseau Année de publication : 2021 Importance : 195 p. Format : 29,5 cm Note générale :
Version numérisée
Langues : Français (fre) Catégories : 04 Réseau et territoire:041 Ligne
04 Réseau et territoire:041 Ligne:041 1 LGV (toutes)
04 Réseau et territoire:041 Ligne:041 2 Ligne régionale ( y compris les TER)
04 Réseau et territoire:044 Exploitation (de l'infrastructure):044 2 Trafic
09 Géographie - Monde entier :091 Europe:091 2 Europe occidentale-----:091 202 France
10 Nature de document:10 04 Document techniqueRésumé :
Document technique expliquant les principes dexploitation sur le RFN
Note de contenu :
1. INFORMATIONS GÉNÉRALES
1.1. INTRODUCTION, p. 14
1.2. OBJECTIF, p. 15
1.3. ASPECTS LÉGAUX, p. 15
1.3.1. Cadre juridique, p. 15
1.3.2. Statut légal et RESPONSABILITÉ, p. 16
1.3.3. Procédure de recours, p. 16
1.4. STRUCTURE DU DOCUMENT DE RÉFÉRENCE DU RÉSEAU, p. 17
1.5. PÉRIODE DE VALIDITÉ ET PROCÉDURE DE MISE À JOUR, p. 17
1.5.1. Période de validité, p. 17
1.5.2. Procédure de mise à jour, p. 17
1.5.3. Publication, p. 18
1.6. CONTACTS, p. 18
1.6.1. Contacts commerciaux (siège), p. 18
1.6.2. Contacts commerciaux (en région), p. 19
1.6.3. Autres gestionnaires dinfrastructures du RFN, p. 19
1.6.4. Gestionnaires dinfrastructures des réseaux limitrophes au RFN (dont les ports), p. 20
1.6.5. Exploitants de chantiers de transport combiné, p. 22
1.6.6. Autres acteurs ferroviaires, p. 22
1.7. COOPÉRATION ENTRE GESTIONNAIRES DINFRASTRUCTURE EUROPÉENS, p. 23
1.7.1. Corridors européens, p. 23
1.7.2. RailNetEurope, p. 25
1.7.3. autre coopération internationale, p. 26
2. INFRASTRUCTURE
2.1. INTRODUCTION, p. 27
2.2. ÉTENDUE DU RÉSEAU FERRÉ NATIONAL, p. 27
2.2.1. Limites, p. 27
2.2.2. Réseaux ferroviaires connectés, p. 28
2.3. DESCRIPTION DU RÉSEAU, p. 29
2.3.1. Typologie des lignes, p. 29
2.3.2. Écartement des voies, p. 29
2.3.3. Gares, p. 29
2.3.4. Gabarit des voies, p. 30
2.3.5. Limites de charge, p. 31
2.3.6. Déclivités des lignes, p. 32
2.3.7. Vitesses des lignes, p. 32
2.3.8. Longueur des trains, p. 32
2.3.9. Courant de traction, p. 32
2.3.10. Système de signalisation, p. 33
2.3.11. Système de contrôle du trafic, p. 35
2.3.12. Système de communication, p. 35
2.3.13. Système de contrôle automatique des trains, p. 36
2.3.14. Caractéristiques techniques, p. 37
2.3.15. ODICEO, p. 37
2.3.16. NEXTEO, p. 37
2.4. PARTICULARITÉS D'EXPLOITATION, p. 38
2.4.1. Infrastructures spécialisées, p. 38
2.4.2. Restrictions environnementales, p. 38
2.4.3. Marchandises dangereuses, p. 38
2.4.4. Restrictions pour les tunnels, p. 38
2.4.5. Restrictions pour les ponts, p. 38
2.4.6. Lignes dédiées aux trams trains, p. 38
2.4.7. Dispositif de détection des défauts de roues des convois à lentrée des lignes BPL et CNM, p. 39
2.4.8. Vents traversiers sur la ligne CNM, p. 40
2.4.9. Infrastructure réservée au transport de marchandises, p. 40
2.5. DISPONIBILITÉ DE LINFRASTRUCTURE, p. 41
2.6. PROJETS DE DÉVELOPPEMENT, p. 41
2.7. PRINCIPAUX PROJETS DE MODERNISATION, p. 41
3. MODALITÉS DACCÈS AU RÉSEAU FERRÉ
3.1. INTRODUCTION, p. 43
3.2. MODALITÉS DACCÈS, p. 43
3.2.1. Conditions à remplir pour demander de la capacité, p. 43
3.2.2. Modalités daccès au réseau ferré national, p. 43
3.2.3. Licence dentreprise ferroviaire, p. 44
3.2.4. Certificat de sécurité, p. 44
3.2.5. Attestation dassurance, p. 45
3.2.6. Prestation daccès sécurisé aux installations de service (badges CANIF), p. 46
3.3. CONTRATS, p. 46
3.3.1. Accords-cadres de capacité dinfrastructure, p. 46
3.3.2. Contrats avec les ENTREPRISES FERROVIAIRES, p. 49
3.3.3. Contrats avec les autres candidats, p. 49
3.3.4. Conditions commerciales générales, p. 50
3.3.5. Protocole de gestion des accidents et dommages ferroviaires, p. 50
3.4. CONDITIONS DACCÈS REQUISES, p. 50
3.4.1. Acceptation du matériel roulant, p. 50
3.4.2. DISPOSITIONS CONCERNANT LE PERSONNEL DES ENTREPRISES FERROVIAIRES, p. 53
3.4.3. Transports exceptionnels, p. 53
3.4.4. Marchandises dangereuses, p. 53
3.4.5. Trains d'essai et autres trains spéciaux, p. 54
3.4.6. Autres conditions spécifiques, p. 54
3.4.7. Documentation, p. 55
3.4.8. Sûreté, p. 56
4. ATTRIBUTION DE CAPACITÉ
4.1. INTRODUCTION, p. 57
4.1.1. Objet, p. 57
4.1.2. Les demandeurs de capacité, p. 57
4.1.3. Responsabilités des demandeurs, p. 58
4.1.4. Les entités de SNCF RESEAU impliquées dans le processus d'attribution des sillons, p. 59
4.2. DESCRIPTION DES PROCESSUS, p. 60
4.2.1. Principes, p. 60
4.2.2. Les 4 grandes étapes de lélaboration du graphique, p. 61
4.2.3. Demandes de sillons, p. 68
4.2.4. Réponses de SNCF Réseau, p. 74
4.2.5. Sillons internationaux, p. 76
4.2.6. Attribution de capacités spécifiques, p. 77
4.2.7. Conception coordonnée ligne / gare, p. 79
4.3. CALENDRIER DE LA PROCÉDURE DE DEMANDE ET DATTRIBUTION DE SILLONS, p. 79
4.3.1. Demandes de sillons déposées jusquau 12 avril 2021, p. 80
4.3.2. Demandes de sillons déposées à partir du 13 avril 2021, p. 81
4.4. PROCÉDURE DE COORDINATION ET DATTRIBUTION EN CAS DE CAPACITÉ CONTRAINTE, p. 82
4.4.1. Procédures de coordination des demandes en phase de construction, p. 82
4.4.2. Procédure de règlement des litiges à lissue de la communication de lhoraire de service, p. 84
4.4.3. Infrastructures saturées, p. 85
4.5. DÉTERMINATION DES CAPACITÉS POUR LENTRETIEN ET LES TRAVAUX
DINVESTISSEMENT SUR LE RFN, p. 87
4.5.1. Principes généraux, p. 87
4.5.2. Catégories de Restrictions Temporaires de Capacité, p. 87
4.5.3. Processus de détermination des capacités allouées aux travaux, p. 88
4.5.4. Gestion des écarts, p. 91
4.5.5. Critères de détournement de trafics, p. 92
4.5.6. Confirmation de lutilisation de la capacité travaux, p. 92
4.5.7. Dispositions particulières concernant les sillons objet daccord-cadre, p. 93
4.6. NON-UTILISATION DES SILLONS ATTRIBUÉS, p. 93
4.7. CIRCULATIONS AVEC CONTRAINTES, p. 93
4.7.1. Transports exceptionnels, p. 93
4.7.2. Marchandises dangereuses, p. 94
4.7.3. Circulations susceptibles de ne pas assurer le bon fonctionnement des circuits de voie, p. 94
4.8. MESURES PARTICULIÈRES APPLIQUÉES EN CAS DE PERTURBATIONS, p. 94
4.9. TIMETABLING REDESIGN - PROGRAMME DE REFONTE DE LA CAPACITÉ, p. 95
4.9.1. Objectifs du programme TTR, p. 95
4.9.2. Composants du processus de refonte de la capacité, p. 95
4.9.3. Mise en uvre, p. 96
4.9.4. Projets Pilotes, p. 96
5. SERVICES ET TARIFICATION, p. 97
5.1. INTRODUCTION, p. 97
5.1.1. Les principes tarifaires : cadre juridique, p. 97
5.1.2. Le droit de lunion européenne : la directive 2012/34/UE, p. 97
5.1.3. Le cadre réglementaire français, p. 98
5.1.4. Services fournis aux candidats par le gestionnaire dinfrastructure, p. 99
5.1.5. Prestations minimales sur voies principales, p. 99
5.1.6. Prestations complémentaires sur voies principales, p. 100
5.1.7. Prestations connexes et diverses, p. 104
5.1.8. Prestations diverses, p. 105
5.2. PRINCIPES DE TARIFICATION, p. 106
5.3. REDEVANCES POUR LES PRESTATIONS MINIMALES, p. 107
Redevance de circulation (RC), p. 109
5.3.2. Redevance de circulation électrique (RCE), p. 110
5.3.3. Couverture des pertes des systèmes électriques (RCTE composante A), p. 110
5.3.4. Redevance de marché (RM), p. 110
5.3.5. La redevance daccès (RA), p. 117
5.3.6. Redevances particulières (RP), p. 117
5.3.7. Redevance de saturation (RS), p. 118
5.4. REDEVANCES POUR LES PRESTATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR VOIES PRINCIPALES, p. 118
5.4.2. Redevances pour les prestations complémentaires de services SI, p. 118
5.4.3. Redevance pour louverture supplémentaire des lignes, gares et postes non ouverts en permanence, p. 118
5.4.4. Redevance pour la fourniture du courant de traction (RFE), p. 119
5.5. REDEVANCES POUR LES PRESTATIONS CONNEXES SUR VOIES PRINCIPALES, p. 120
5.5.2. Redevance pour la réalisation dune étude de faisabilité internationale, p. 120
5.5.3. Réalisation d'études préalables à la demande dATE pour les TEPE, p. 120
5.5.4. Redevance pour lusage du GSM-R Priorité 4, p. 120
5.5.5. Redevances pour laccès et lutilisation du canal radio dit « de veille », p. 120
5.5.6. Redevance pour létude et la délivrance de lattestation de compatibilité des fréquences radioélectriques, p. 120
5.6. REDEVANCES POUR Prestations diverses, p. 121
5.6.1. RCTE Composante B, p. 121
5.6.2. REDEVANCES POUR Autres prestations, p. 121
5.7. PÉNALITÉS ET DISPOSITIFS INCITATIFS, p. 121
5.7.1. pénalités pour modification des sillons par le candidat, p. 122
5.7.2. Pénalités pour Modification des sillons par SNCF Réseau, p. 122
5.7.3. Pénalités pour non-utilisation, p. 122
5.7.4. Pénalités pour annulation de sillon, p. 122
5.7.5. Autres Dispositifs incitatifs et daides, p. 123
5.7.6. Autres systèmes incitatifs, p. 126
5.8. Système DAMÉLIORATION DES PERFORMANCES, p. 126
5.8.1. Principes généraux et objectifs, p. 126
5.8.2. Suivi de la performance , p. 126
5.8.3. Modèle financier, p. 127
5.8.4. Gouvernance et résolution des conflits, p. 128
5.9. ÉVOLUTION DES BARÊMES, p. 129
5.9.1. ÉVOLUTION POUR la Période 2022-2023, p. 129
5.10. MODALITÉS DE FACTURATION, p. 130
5.10.1. Facturation des prestations minimales, p. 131
5.10.2. Facturation des prestations complémentaires, p. 135
5.10.3. Facturation des prestations connexes sur voies principales, p. 136
5.10.4. Facturation des prestations diverses, p. 137
5.10.5. Conditions de règlement et de contestation des factures, p. 137
6. EXPLOITATION FERROVIAIRE
6.1. OBLIGATIONS DU GI ET DES AUTRES EXPLOITANTS FERROVIAIRES, p. 139
6.1.1. Relations entre SNCF Réseau et les EF, p. 139
6.1.2. Obligations du SGC, p. 139
6.1.3. Obligations des EF, p. 140
6.1.4. Informations relatives au suivi des trains, p. 141
6.1.5. Traçabilité des informations et des décisions, p. 141
6.2. PRINCIPES DEXPLOITATION, p. 142
6.2.1. Langue, p. 142
6.2.2. Opérations préalables à la circulation des trains : phase pré-opérationnelle, p. 143
6.3. RÈGLES DE LA GESTION OPÉRATIONNELLE DES CIRCULATIONS, p. 146
6.3.1. Principes, p. 146
6.3.2. Gestion opérationnelle en situation normale, p. 148
6.3.3. Situations perturbées et crises, p. 152
6.3.4. Mesures particulières à prendre en cas de perturbations internationales, p. 155
6.4. OUTILS D'INFORMATION ET DE SUIVI DES TRAINS, p. 156
6.4.1. Outils nationaux, p. 156
6.4.2 Outils internationaux, p. 156
6.5. RÈGLES DE MAINTIEN DE LA DISPONIBILITÉ DU RÉSEAU, p. 156
6.5.1. Règle de dépannage dun train, p. 156
6.5.2. Règle de mise à disposition de moyens des EF pour rétablir la capacité
dinfrastructure, p. 157
6.5.3. Relevage, p. 157
6.5.4. Mise à disposition du SGC de moyens des EF pour assurer le bon fonctionnement des circuits de voie, p. 158
6.5.5. Reconnaissance suite à interruption prolongée de ligne, p. 159
6.5.6. VISITE DES INSTALLATIONS DE LA LIGNE OU DÉPLACEMENT DAGENTS POUR LES BESOINS DU SERVICE, p. 159
6.6. SÛRETÉ, p. 159
6.6.1. Situations perturbées pour fait de sureté, p. 159
6.6.2. Exigences de Sûreté en lien avec le séjour temporaire de wagons MD sur certains sites, p. 159
6.6.3. Contributions des EF et du gestionnaire de gares (Gares & Connexions), p. 160
6.7. ENQUÊTES TRINOME PANTO INCIDENTS CATÉNAIRES, p. 160
6.7.1. La notion denquête, p. 160
6.7.2. Constitution dun trinôme panto TERRITORIAL, p. 160
6.7.3. Déclenchement du trinôme panto, p. 160
6.7.4. Absence dun représentant dune EF à lenquête TP, p. 161
6.8. PHASE POST-OPÉRATIONNELLE, p. 161
6.8.1. Management de la régularité, p. 161
6.8.2. Veille sécurité - Retour d'expérience sur les conditions réelles de circulation, p. 162
6.8.3. RÔLE ET MISSIONS DU RESPONSABLE DU SUIVI DES ÉCARTS EXPLOITATION, p. 163
6.8.4. Retour d'expérience sur les conditions réelles de circulation, p. 163
6.8.5. Anticipation des événements climatiques, p. 164
7. INSTALLATIONS DE SERVICES
7.1. INTRODUCTION, p. 165
7.1.1. DISPOSITIONS GÉNÉRALES, p. 165
7.1.2. TEXTES APPLICABLES, p. 165
7.1.3. CONTACTS, p. 166
7.2. VUE DENSEMBLE DES INSTALLATIONS DE SERVICE, p. 167
7.2.1. GARES DE VOYAGEURS, p. 167
7.2.2. TERMINAUX DE MARCHANDISES, p. 168
7.2.3. VOIES DE TRI, FORMATION, MANUVRE ET GARAGE, p. 169
7.2.4. INSTALLATIONS DENTRETIEN, p. 169
7.2.5. INSTALLATIONS TECHNIQUES, Y COMPRIS NETTOYAGE ET LAVAGE, p. 170
7.2.6. INFRASTRUCTURES DASSISTANCE, p. 171
7.2.7. INFRASTRUCTURES DE RAVITAILLEMENT EN COMBUSTIBLE, p. 171
7.2.8. AUTRES INSTALLATIONS, p. 171
7.3. INSTALLATIONS DE SERVICE EXPLOITÉES PAR SNCF RÉSEAU, p. 171
7.3.1. DISPOSITIONS COMMUNES, p. 171
7.3.2. GARES, p. 173
7.3.3. TERMINAUX DE MARCHANDISES, p. 173
7.3.4. SITES DE TRI A LA GRAVITÉ, p. 177
7.3.5. VOIES DE SERVICE, p. 178
7.3.6. INFRASTRUCTURES FERROVIAIRES PORTUAIRES ET MARITIMES, p. 190
7.3.7. MOYENS D'ASSISTANCE, p. 190
7.3.8. COMBUSTIBLE, p. 190
7.4. AUTRES SERVICES RENDUS SUR LES INSTALLATIONS DE SERVICE, p. 192
7.4.1. PRESTATIONS COMPLEMENTAIRES NON REGULÉES FOURNIES SUR LES IS, p. 192
7.4.2. PRESTATIONS DIVERSES NON REGULÉES FOURNIES SUR INSTALLATIONS DE SERVICE, p. 193
7.4.3. AUTRES PRESTATIONS, p. 195
Document de référence du Réseau Ferré National. Horaire de service 2022. Version 5 du 10 décembre 2021 [Texte imprimé] / SNCF Réseau, Auteur . - SNCF Réseau, 2021 . - 195 p. ; 29,5 cm.
Version numérisée
Langues : Français (fre)
Catégories : 04 Réseau et territoire:041 Ligne
04 Réseau et territoire:041 Ligne:041 1 LGV (toutes)
04 Réseau et territoire:041 Ligne:041 2 Ligne régionale ( y compris les TER)
04 Réseau et territoire:044 Exploitation (de l'infrastructure):044 2 Trafic
09 Géographie - Monde entier :091 Europe:091 2 Europe occidentale-----:091 202 France
10 Nature de document:10 04 Document techniqueRésumé :
Document technique expliquant les principes dexploitation sur le RFN
Note de contenu :
1. INFORMATIONS GÉNÉRALES
1.1. INTRODUCTION, p. 14
1.2. OBJECTIF, p. 15
1.3. ASPECTS LÉGAUX, p. 15
1.3.1. Cadre juridique, p. 15
1.3.2. Statut légal et RESPONSABILITÉ, p. 16
1.3.3. Procédure de recours, p. 16
1.4. STRUCTURE DU DOCUMENT DE RÉFÉRENCE DU RÉSEAU, p. 17
1.5. PÉRIODE DE VALIDITÉ ET PROCÉDURE DE MISE À JOUR, p. 17
1.5.1. Période de validité, p. 17
1.5.2. Procédure de mise à jour, p. 17
1.5.3. Publication, p. 18
1.6. CONTACTS, p. 18
1.6.1. Contacts commerciaux (siège), p. 18
1.6.2. Contacts commerciaux (en région), p. 19
1.6.3. Autres gestionnaires dinfrastructures du RFN, p. 19
1.6.4. Gestionnaires dinfrastructures des réseaux limitrophes au RFN (dont les ports), p. 20
1.6.5. Exploitants de chantiers de transport combiné, p. 22
1.6.6. Autres acteurs ferroviaires, p. 22
1.7. COOPÉRATION ENTRE GESTIONNAIRES DINFRASTRUCTURE EUROPÉENS, p. 23
1.7.1. Corridors européens, p. 23
1.7.2. RailNetEurope, p. 25
1.7.3. autre coopération internationale, p. 26
2. INFRASTRUCTURE
2.1. INTRODUCTION, p. 27
2.2. ÉTENDUE DU RÉSEAU FERRÉ NATIONAL, p. 27
2.2.1. Limites, p. 27
2.2.2. Réseaux ferroviaires connectés, p. 28
2.3. DESCRIPTION DU RÉSEAU, p. 29
2.3.1. Typologie des lignes, p. 29
2.3.2. Écartement des voies, p. 29
2.3.3. Gares, p. 29
2.3.4. Gabarit des voies, p. 30
2.3.5. Limites de charge, p. 31
2.3.6. Déclivités des lignes, p. 32
2.3.7. Vitesses des lignes, p. 32
2.3.8. Longueur des trains, p. 32
2.3.9. Courant de traction, p. 32
2.3.10. Système de signalisation, p. 33
2.3.11. Système de contrôle du trafic, p. 35
2.3.12. Système de communication, p. 35
2.3.13. Système de contrôle automatique des trains, p. 36
2.3.14. Caractéristiques techniques, p. 37
2.3.15. ODICEO, p. 37
2.3.16. NEXTEO, p. 37
2.4. PARTICULARITÉS D'EXPLOITATION, p. 38
2.4.1. Infrastructures spécialisées, p. 38
2.4.2. Restrictions environnementales, p. 38
2.4.3. Marchandises dangereuses, p. 38
2.4.4. Restrictions pour les tunnels, p. 38
2.4.5. Restrictions pour les ponts, p. 38
2.4.6. Lignes dédiées aux trams trains, p. 38
2.4.7. Dispositif de détection des défauts de roues des convois à lentrée des lignes BPL et CNM, p. 39
2.4.8. Vents traversiers sur la ligne CNM, p. 40
2.4.9. Infrastructure réservée au transport de marchandises, p. 40
2.5. DISPONIBILITÉ DE LINFRASTRUCTURE, p. 41
2.6. PROJETS DE DÉVELOPPEMENT, p. 41
2.7. PRINCIPAUX PROJETS DE MODERNISATION, p. 41
3. MODALITÉS DACCÈS AU RÉSEAU FERRÉ
3.1. INTRODUCTION, p. 43
3.2. MODALITÉS DACCÈS, p. 43
3.2.1. Conditions à remplir pour demander de la capacité, p. 43
3.2.2. Modalités daccès au réseau ferré national, p. 43
3.2.3. Licence dentreprise ferroviaire, p. 44
3.2.4. Certificat de sécurité, p. 44
3.2.5. Attestation dassurance, p. 45
3.2.6. Prestation daccès sécurisé aux installations de service (badges CANIF), p. 46
3.3. CONTRATS, p. 46
3.3.1. Accords-cadres de capacité dinfrastructure, p. 46
3.3.2. Contrats avec les ENTREPRISES FERROVIAIRES, p. 49
3.3.3. Contrats avec les autres candidats, p. 49
3.3.4. Conditions commerciales générales, p. 50
3.3.5. Protocole de gestion des accidents et dommages ferroviaires, p. 50
3.4. CONDITIONS DACCÈS REQUISES, p. 50
3.4.1. Acceptation du matériel roulant, p. 50
3.4.2. DISPOSITIONS CONCERNANT LE PERSONNEL DES ENTREPRISES FERROVIAIRES, p. 53
3.4.3. Transports exceptionnels, p. 53
3.4.4. Marchandises dangereuses, p. 53
3.4.5. Trains d'essai et autres trains spéciaux, p. 54
3.4.6. Autres conditions spécifiques, p. 54
3.4.7. Documentation, p. 55
3.4.8. Sûreté, p. 56
4. ATTRIBUTION DE CAPACITÉ
4.1. INTRODUCTION, p. 57
4.1.1. Objet, p. 57
4.1.2. Les demandeurs de capacité, p. 57
4.1.3. Responsabilités des demandeurs, p. 58
4.1.4. Les entités de SNCF RESEAU impliquées dans le processus d'attribution des sillons, p. 59
4.2. DESCRIPTION DES PROCESSUS, p. 60
4.2.1. Principes, p. 60
4.2.2. Les 4 grandes étapes de lélaboration du graphique, p. 61
4.2.3. Demandes de sillons, p. 68
4.2.4. Réponses de SNCF Réseau, p. 74
4.2.5. Sillons internationaux, p. 76
4.2.6. Attribution de capacités spécifiques, p. 77
4.2.7. Conception coordonnée ligne / gare, p. 79
4.3. CALENDRIER DE LA PROCÉDURE DE DEMANDE ET DATTRIBUTION DE SILLONS, p. 79
4.3.1. Demandes de sillons déposées jusquau 12 avril 2021, p. 80
4.3.2. Demandes de sillons déposées à partir du 13 avril 2021, p. 81
4.4. PROCÉDURE DE COORDINATION ET DATTRIBUTION EN CAS DE CAPACITÉ CONTRAINTE, p. 82
4.4.1. Procédures de coordination des demandes en phase de construction, p. 82
4.4.2. Procédure de règlement des litiges à lissue de la communication de lhoraire de service, p. 84
4.4.3. Infrastructures saturées, p. 85
4.5. DÉTERMINATION DES CAPACITÉS POUR LENTRETIEN ET LES TRAVAUX
DINVESTISSEMENT SUR LE RFN, p. 87
4.5.1. Principes généraux, p. 87
4.5.2. Catégories de Restrictions Temporaires de Capacité, p. 87
4.5.3. Processus de détermination des capacités allouées aux travaux, p. 88
4.5.4. Gestion des écarts, p. 91
4.5.5. Critères de détournement de trafics, p. 92
4.5.6. Confirmation de lutilisation de la capacité travaux, p. 92
4.5.7. Dispositions particulières concernant les sillons objet daccord-cadre, p. 93
4.6. NON-UTILISATION DES SILLONS ATTRIBUÉS, p. 93
4.7. CIRCULATIONS AVEC CONTRAINTES, p. 93
4.7.1. Transports exceptionnels, p. 93
4.7.2. Marchandises dangereuses, p. 94
4.7.3. Circulations susceptibles de ne pas assurer le bon fonctionnement des circuits de voie, p. 94
4.8. MESURES PARTICULIÈRES APPLIQUÉES EN CAS DE PERTURBATIONS, p. 94
4.9. TIMETABLING REDESIGN - PROGRAMME DE REFONTE DE LA CAPACITÉ, p. 95
4.9.1. Objectifs du programme TTR, p. 95
4.9.2. Composants du processus de refonte de la capacité, p. 95
4.9.3. Mise en uvre, p. 96
4.9.4. Projets Pilotes, p. 96
5. SERVICES ET TARIFICATION, p. 97
5.1. INTRODUCTION, p. 97
5.1.1. Les principes tarifaires : cadre juridique, p. 97
5.1.2. Le droit de lunion européenne : la directive 2012/34/UE, p. 97
5.1.3. Le cadre réglementaire français, p. 98
5.1.4. Services fournis aux candidats par le gestionnaire dinfrastructure, p. 99
5.1.5. Prestations minimales sur voies principales, p. 99
5.1.6. Prestations complémentaires sur voies principales, p. 100
5.1.7. Prestations connexes et diverses, p. 104
5.1.8. Prestations diverses, p. 105
5.2. PRINCIPES DE TARIFICATION, p. 106
5.3. REDEVANCES POUR LES PRESTATIONS MINIMALES, p. 107
Redevance de circulation (RC), p. 109
5.3.2. Redevance de circulation électrique (RCE), p. 110
5.3.3. Couverture des pertes des systèmes électriques (RCTE composante A), p. 110
5.3.4. Redevance de marché (RM), p. 110
5.3.5. La redevance daccès (RA), p. 117
5.3.6. Redevances particulières (RP), p. 117
5.3.7. Redevance de saturation (RS), p. 118
5.4. REDEVANCES POUR LES PRESTATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR VOIES PRINCIPALES, p. 118
5.4.2. Redevances pour les prestations complémentaires de services SI, p. 118
5.4.3. Redevance pour louverture supplémentaire des lignes, gares et postes non ouverts en permanence, p. 118
5.4.4. Redevance pour la fourniture du courant de traction (RFE), p. 119
5.5. REDEVANCES POUR LES PRESTATIONS CONNEXES SUR VOIES PRINCIPALES, p. 120
5.5.2. Redevance pour la réalisation dune étude de faisabilité internationale, p. 120
5.5.3. Réalisation d'études préalables à la demande dATE pour les TEPE, p. 120
5.5.4. Redevance pour lusage du GSM-R Priorité 4, p. 120
5.5.5. Redevances pour laccès et lutilisation du canal radio dit « de veille », p. 120
5.5.6. Redevance pour létude et la délivrance de lattestation de compatibilité des fréquences radioélectriques, p. 120
5.6. REDEVANCES POUR Prestations diverses, p. 121
5.6.1. RCTE Composante B, p. 121
5.6.2. REDEVANCES POUR Autres prestations, p. 121
5.7. PÉNALITÉS ET DISPOSITIFS INCITATIFS, p. 121
5.7.1. pénalités pour modification des sillons par le candidat, p. 122
5.7.2. Pénalités pour Modification des sillons par SNCF Réseau, p. 122
5.7.3. Pénalités pour non-utilisation, p. 122
5.7.4. Pénalités pour annulation de sillon, p. 122
5.7.5. Autres Dispositifs incitatifs et daides, p. 123
5.7.6. Autres systèmes incitatifs, p. 126
5.8. Système DAMÉLIORATION DES PERFORMANCES, p. 126
5.8.1. Principes généraux et objectifs, p. 126
5.8.2. Suivi de la performance , p. 126
5.8.3. Modèle financier, p. 127
5.8.4. Gouvernance et résolution des conflits, p. 128
5.9. ÉVOLUTION DES BARÊMES, p. 129
5.9.1. ÉVOLUTION POUR la Période 2022-2023, p. 129
5.10. MODALITÉS DE FACTURATION, p. 130
5.10.1. Facturation des prestations minimales, p. 131
5.10.2. Facturation des prestations complémentaires, p. 135
5.10.3. Facturation des prestations connexes sur voies principales, p. 136
5.10.4. Facturation des prestations diverses, p. 137
5.10.5. Conditions de règlement et de contestation des factures, p. 137
6. EXPLOITATION FERROVIAIRE
6.1. OBLIGATIONS DU GI ET DES AUTRES EXPLOITANTS FERROVIAIRES, p. 139
6.1.1. Relations entre SNCF Réseau et les EF, p. 139
6.1.2. Obligations du SGC, p. 139
6.1.3. Obligations des EF, p. 140
6.1.4. Informations relatives au suivi des trains, p. 141
6.1.5. Traçabilité des informations et des décisions, p. 141
6.2. PRINCIPES DEXPLOITATION, p. 142
6.2.1. Langue, p. 142
6.2.2. Opérations préalables à la circulation des trains : phase pré-opérationnelle, p. 143
6.3. RÈGLES DE LA GESTION OPÉRATIONNELLE DES CIRCULATIONS, p. 146
6.3.1. Principes, p. 146
6.3.2. Gestion opérationnelle en situation normale, p. 148
6.3.3. Situations perturbées et crises, p. 152
6.3.4. Mesures particulières à prendre en cas de perturbations internationales, p. 155
6.4. OUTILS D'INFORMATION ET DE SUIVI DES TRAINS, p. 156
6.4.1. Outils nationaux, p. 156
6.4.2 Outils internationaux, p. 156
6.5. RÈGLES DE MAINTIEN DE LA DISPONIBILITÉ DU RÉSEAU, p. 156
6.5.1. Règle de dépannage dun train, p. 156
6.5.2. Règle de mise à disposition de moyens des EF pour rétablir la capacité
dinfrastructure, p. 157
6.5.3. Relevage, p. 157
6.5.4. Mise à disposition du SGC de moyens des EF pour assurer le bon fonctionnement des circuits de voie, p. 158
6.5.5. Reconnaissance suite à interruption prolongée de ligne, p. 159
6.5.6. VISITE DES INSTALLATIONS DE LA LIGNE OU DÉPLACEMENT DAGENTS POUR LES BESOINS DU SERVICE, p. 159
6.6. SÛRETÉ, p. 159
6.6.1. Situations perturbées pour fait de sureté, p. 159
6.6.2. Exigences de Sûreté en lien avec le séjour temporaire de wagons MD sur certains sites, p. 159
6.6.3. Contributions des EF et du gestionnaire de gares (Gares & Connexions), p. 160
6.7. ENQUÊTES TRINOME PANTO INCIDENTS CATÉNAIRES, p. 160
6.7.1. La notion denquête, p. 160
6.7.2. Constitution dun trinôme panto TERRITORIAL, p. 160
6.7.3. Déclenchement du trinôme panto, p. 160
6.7.4. Absence dun représentant dune EF à lenquête TP, p. 161
6.8. PHASE POST-OPÉRATIONNELLE, p. 161
6.8.1. Management de la régularité, p. 161
6.8.2. Veille sécurité - Retour d'expérience sur les conditions réelles de circulation, p. 162
6.8.3. RÔLE ET MISSIONS DU RESPONSABLE DU SUIVI DES ÉCARTS EXPLOITATION, p. 163
6.8.4. Retour d'expérience sur les conditions réelles de circulation, p. 163
6.8.5. Anticipation des événements climatiques, p. 164
7. INSTALLATIONS DE SERVICES
7.1. INTRODUCTION, p. 165
7.1.1. DISPOSITIONS GÉNÉRALES, p. 165
7.1.2. TEXTES APPLICABLES, p. 165
7.1.3. CONTACTS, p. 166
7.2. VUE DENSEMBLE DES INSTALLATIONS DE SERVICE, p. 167
7.2.1. GARES DE VOYAGEURS, p. 167
7.2.2. TERMINAUX DE MARCHANDISES, p. 168
7.2.3. VOIES DE TRI, FORMATION, MANUVRE ET GARAGE, p. 169
7.2.4. INSTALLATIONS DENTRETIEN, p. 169
7.2.5. INSTALLATIONS TECHNIQUES, Y COMPRIS NETTOYAGE ET LAVAGE, p. 170
7.2.6. INFRASTRUCTURES DASSISTANCE, p. 171
7.2.7. INFRASTRUCTURES DE RAVITAILLEMENT EN COMBUSTIBLE, p. 171
7.2.8. AUTRES INSTALLATIONS, p. 171
7.3. INSTALLATIONS DE SERVICE EXPLOITÉES PAR SNCF RÉSEAU, p. 171
7.3.1. DISPOSITIONS COMMUNES, p. 171
7.3.2. GARES, p. 173
7.3.3. TERMINAUX DE MARCHANDISES, p. 173
7.3.4. SITES DE TRI A LA GRAVITÉ, p. 177
7.3.5. VOIES DE SERVICE, p. 178
7.3.6. INFRASTRUCTURES FERROVIAIRES PORTUAIRES ET MARITIMES, p. 190
7.3.7. MOYENS D'ASSISTANCE, p. 190
7.3.8. COMBUSTIBLE, p. 190
7.4. AUTRES SERVICES RENDUS SUR LES INSTALLATIONS DE SERVICE, p. 192
7.4.1. PRESTATIONS COMPLEMENTAIRES NON REGULÉES FOURNIES SUR LES IS, p. 192
7.4.2. PRESTATIONS DIVERSES NON REGULÉES FOURNIES SUR INSTALLATIONS DE SERVICE, p. 193
7.4.3. AUTRES PRESTATIONS, p. 195
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Code-barres Cote Support Localisation Disponibilité 2792 O SNC 130 Ouvrage Bibliothèque Consultable sur place
DisponibleL'encyclopédie des chemins de fer d'Alsace Lorraine tome 1 / Jean Marc Dupuy
Titre : L'encyclopédie des chemins de fer d'Alsace Lorraine tome 1 Type de document : Texte imprimé Auteurs : Jean Marc Dupuy, Auteur ; Jean Buchmann, Auteur ; Bernard Mayer, Auteur Editeur : Auray : Editions Loco Revue puis LR Presse Année de publication : 1998 Importance : 326 p Présentation : ill en n et b Format : 28 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-903651-29-9 Note générale : COLL RENE LEMOINE Langues : Français (fre) Catégories : 03 Histoire de l'innovation et des techniques:032 Matériel moteur:032 1 Locomotive à vapeur
03 Histoire de l'innovation et des techniques:032 Matériel moteur:032 4 Autorail
03 Histoire de l'innovation et des techniques:033 Matériel remorqué-----:033 1 Voiture
03 Histoire de l'innovation et des techniques:033 Matériel remorqué-----:033 2 Wagon
04 Réseau et territoire:041 Ligne
04 Réseau et territoire:041 Ligne:041 2 Ligne régionale ( y compris les TER)
09 Géographie - Monde entier :091 Europe:091 2 Europe occidentale-----:091 202 France:091 202 1 France/Est
10 Nature de document:10 02 Iconographie
10 Nature de document:10 06 RétrospectiveRésumé : Lignes et locomotives de l'Alsace Lorraine Note de contenu : L'HISTOIRE CHRONOLOGIQUE DES LIGNES DE LA REGION
LE MATERIEL ROULANTL'encyclopédie des chemins de fer d'Alsace Lorraine tome 1 [Texte imprimé] / Jean Marc Dupuy, Auteur ; Jean Buchmann, Auteur ; Bernard Mayer, Auteur . - Auray : Editions Loco Revue puis LR Presse, 1998 . - 326 p : ill en n et b ; 28 cm.
ISBN : 978-2-903651-29-9
COLL RENE LEMOINE
Langues : Français (fre)
Catégories : 03 Histoire de l'innovation et des techniques:032 Matériel moteur:032 1 Locomotive à vapeur
03 Histoire de l'innovation et des techniques:032 Matériel moteur:032 4 Autorail
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03 Histoire de l'innovation et des techniques:033 Matériel remorqué-----:033 2 Wagon
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PermalinkEtude du design du matériel roulant de la SNCF, l'exemplarité du TGV / Nicolas Schou
PermalinkFACS - Les petits trains de Corrèze / Michel Sorbier
PermalinkLa France des lignes oubliées. Ces 80 ans qui modifièrent le visage du train en France / Dominique Paris
PermalinkGare de Lille / Deleu, Willy
PermalinkGares et lignes du Nord. Le Réseau Nord de la SNCF
PermalinkLa gestion des services ferroviaires locaux / Philippe de Villefort
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