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100 Year.Commemoration for International Standardization / GBR Feilden
Titre : 100 Year.Commemoration for International Standardization Type de document : Texte imprimé Auteurs : GBR Feilden, Auteur Editeur : ISO Année de publication : 1986 Importance : 78 p. Présentation : ill en n et b Format : 21 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-92-67-10131-6 Langues : Anglais (eng) Catégories : 02 Histoire juridique, institutionnelle et financière:021 Droit-----:021 1 Législation générale (ferroviaire ou non)
03 Histoire de l'innovation et des techniques
10 Nature de document:10 06 RétrospectiveRésumé : Histoire de la standardisation Note de contenu : LA CONFERENCE DE DRESDE EN 1886 PREMIERE STANDARDISATION EN 1906
ISA EN 1926
ISO EN 1946
INVASION TECHNOLOGIQUE EN 1966 LA MUSIQUE ET SON MESSAGE100 Year.Commemoration for International Standardization [Texte imprimé] / GBR Feilden, Auteur . - ISO, 1986 . - 78 p. : ill en n et b ; 21 cm.
ISBN : 978-92-67-10131-6
Langues : Anglais (eng)
Catégories : 02 Histoire juridique, institutionnelle et financière:021 Droit-----:021 1 Législation générale (ferroviaire ou non)
03 Histoire de l'innovation et des techniques
10 Nature de document:10 06 RétrospectiveRésumé : Histoire de la standardisation Note de contenu : LA CONFERENCE DE DRESDE EN 1886 PREMIERE STANDARDISATION EN 1906
ISA EN 1926
ISO EN 1946
INVASION TECHNOLOGIQUE EN 1966 LA MUSIQUE ET SON MESSAGERéservation
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Code-barres Cote Support Localisation Disponibilité 2280 O. FEI 1 Ouvrage Bibliothèque Consultable sur place
Disponible1997 2002 5 années au ministère de l'équipement des transports et du logement / anonyme
Titre : 1997 2002 5 années au ministère de l'équipement des transports et du logement Type de document : Texte imprimé Auteurs : anonyme, Auteur Editeur : Paris : Ministère de l'Equipement des Transports et du Logement Année de publication : 2002 Importance : 463 p Format : 23 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-11-093209-9 Langues : Français (fre) Catégories : 02 Histoire juridique, institutionnelle et financière:021 Droit-----:021 1 Législation générale (ferroviaire ou non)
02 Histoire juridique, institutionnelle et financière:021 Droit-----:021 4 Autorité politique-----:021 42 Etat
10 Nature de document:10 04 Document technique:10 04 1 Textes de loisRésumé :
Recueil de lois dont la loi SRUNote de contenu :
QUELQUES GRANDS DOSSIERS PRÉSENTATION DU MINISTÈRE
LES TEXTES LÉGISLATIFS ET RÉGLEMENTAIRES
RÉGLEMENTS ET DIRECTIVES DE L'UNION EUROPÉENNE
LES QUESTIONS AU GOUVERNEMENT
LES COMMUNIQUÉS DE PRESSE
L'ACTIVITÉ EUROPÉENNE ET INTERNATIONALE
LES RAPPORTS ET AVIS DU CONSEIL GÉNÉRAL DES PONTS
1997 2002 5 années au ministère de l'équipement des transports et du logement [Texte imprimé] / anonyme, Auteur . - Paris : Ministère de l'Equipement des Transports et du Logement, 2002 . - 463 p ; 23 cm.
ISBN : 978-2-11-093209-9
Langues : Français (fre)
Catégories : 02 Histoire juridique, institutionnelle et financière:021 Droit-----:021 1 Législation générale (ferroviaire ou non)
02 Histoire juridique, institutionnelle et financière:021 Droit-----:021 4 Autorité politique-----:021 42 Etat
10 Nature de document:10 04 Document technique:10 04 1 Textes de loisRésumé :
Recueil de lois dont la loi SRUNote de contenu :
QUELQUES GRANDS DOSSIERS PRÉSENTATION DU MINISTÈRE
LES TEXTES LÉGISLATIFS ET RÉGLEMENTAIRES
RÉGLEMENTS ET DIRECTIVES DE L'UNION EUROPÉENNE
LES QUESTIONS AU GOUVERNEMENT
LES COMMUNIQUÉS DE PRESSE
L'ACTIVITÉ EUROPÉENNE ET INTERNATIONALE
LES RAPPORTS ET AVIS DU CONSEIL GÉNÉRAL DES PONTS
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Code-barres Cote Support Localisation Disponibilité 959 O. MIN 1 Ouvrage Bibliothèque Consultable sur place
DisponibleLes 40 heures dans les chemins de fer. Décret pour l'application dans les services roulants,dans les services sédentaires (Décret du 18 janvier 1937) / anonyme
Titre : Les 40 heures dans les chemins de fer. Décret pour l'application dans les services roulants,dans les services sédentaires (Décret du 18 janvier 1937) Type de document : Texte imprimé Auteurs : anonyme, Auteur Editeur : Fédération Nationale des Travailleurs des Chemins de Fer Année de publication : 1937 Importance : 64 p. Format : 17 cm Note générale : Pièce du fonds Génelot Langues : Français (fre) Catégories : 02 Histoire juridique, institutionnelle et financière:021 Droit-----:021 1 Législation générale (ferroviaire ou non)
05 Histoire sociale:051 Mouvement social ( cheminots )Résumé : Le fameux décret des 40 heures dans les chemins de fer Les 40 heures dans les chemins de fer. Décret pour l'application dans les services roulants,dans les services sédentaires (Décret du 18 janvier 1937) [Texte imprimé] / anonyme, Auteur . - Fédération Nationale des Travailleurs des Chemins de Fer, 1937 . - 64 p. ; 17 cm.
Pièce du fonds Génelot
Langues : Français (fre)
Catégories : 02 Histoire juridique, institutionnelle et financière:021 Droit-----:021 1 Législation générale (ferroviaire ou non)
05 Histoire sociale:051 Mouvement social ( cheminots )Résumé : Le fameux décret des 40 heures dans les chemins de fer Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Disponibilité 3169 O. LEG 10 Ouvrage Bibliothèque Consultable sur place
DisponibleAccessibilité, aménagement durable, développement durable
Titre : Accessibilité, aménagement durable, développement durable Type de document : Texte imprimé Editeur : Paris : GART (Groupement des autorités responsables de transport) Année de publication : 2010 Importance : 103 p. Présentation : Ill. couleurs Format : 24 cm Note générale : Actes du colloque qui s'est tenu à Paris le 19 mai 2010 co-organisé par le GART et l'APF Langues : Français (fre) Catégories : 02 Histoire juridique, institutionnelle et financière:021 Droit-----:021 1 Législation générale (ferroviaire ou non)
10 Nature de document:10 13 Littérature scientifique (dont colloques et Que sais-je)Résumé : A mi-parcours de l'échéance de la loi "handicap" visant à mettre en accessibilité l'ensemble du territoire, le GART et l'Association des paralysés de France (APF) se sont associés afin de mobiliser l'ensemble des acteurs à l'occasion d'un colloque afin de pointer les enjeux de société et d'apporter un éclairage nouveau sur les difficultés rencontrées par les élus locaux en charge des transports dans la mise en uvre de la loi du 11 février 2005. Note de contenu : Qu'est-ce qu'un handicap ? L'invention de l'accessibilité. Panorama des bonnes pratiques : cinq experts et acteurs locaux. Présentation du paysage institutionnel de l'accessibilité. Table ronde : de l'accessibilité au développement durable. Regards : interviews réalisées en marge du colloque. Table ronde : la gouvernance de l'accessibilité. Synthèses des débats : 2010-2015, le GART mobilisé pour l'accessibilité. Accessibilité, aménagement durable, développement durable [Texte imprimé] . - Paris : GART (Groupement des autorités responsables de transport), 2010 . - 103 p. : Ill. couleurs ; 24 cm.
Actes du colloque qui s'est tenu à Paris le 19 mai 2010 co-organisé par le GART et l'APF
Langues : Français (fre)
Catégories : 02 Histoire juridique, institutionnelle et financière:021 Droit-----:021 1 Législation générale (ferroviaire ou non)
10 Nature de document:10 13 Littérature scientifique (dont colloques et Que sais-je)Résumé : A mi-parcours de l'échéance de la loi "handicap" visant à mettre en accessibilité l'ensemble du territoire, le GART et l'Association des paralysés de France (APF) se sont associés afin de mobiliser l'ensemble des acteurs à l'occasion d'un colloque afin de pointer les enjeux de société et d'apporter un éclairage nouveau sur les difficultés rencontrées par les élus locaux en charge des transports dans la mise en uvre de la loi du 11 février 2005. Note de contenu : Qu'est-ce qu'un handicap ? L'invention de l'accessibilité. Panorama des bonnes pratiques : cinq experts et acteurs locaux. Présentation du paysage institutionnel de l'accessibilité. Table ronde : de l'accessibilité au développement durable. Regards : interviews réalisées en marge du colloque. Table ronde : la gouvernance de l'accessibilité. Synthèses des débats : 2010-2015, le GART mobilisé pour l'accessibilité. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Disponibilité 7938 O. ACC 2 Ouvrage Bibliothèque Consultable sur place
DisponibleLes accidents de transport des animaux vivants et occasionnellement des viandes ou des denrées alimentaires d'origine animale / Henri Péan
Titre : Les accidents de transport des animaux vivants et occasionnellement des viandes ou des denrées alimentaires d'origine animale Type de document : Texte imprimé Auteurs : Henri Péan, Auteur Editeur : Paris : Vigot Frères Editeurs Année de publication : 1964 Importance : 30 p. Format : 24 cm Note générale : DON HENRY DROPSY Langues : Français (fre) Catégories : 02 Histoire juridique, institutionnelle et financière:021 Droit-----:021 1 Législation générale (ferroviaire ou non)
02 Histoire juridique, institutionnelle et financière:021 Droit-----:021 2 Droit des transports
02 Histoire juridique, institutionnelle et financière:022 Economie:022 4 Fret
10 Nature de document:10 04 Document technique:10 04 1 Textes de loisNote de contenu : LA LOI DU 17 MARS 1905 (LOI RABIER)
LES CONDITIONS DU TRANSPORT DES ANIMAUX VIVANTS PAR VOIE FERREE
LE ROLE DU VETERINAIRE
APPRECIATION DE LA QUALITE DES ANIMAUX ET DES VIANDES DE BOUCHERIELes accidents de transport des animaux vivants et occasionnellement des viandes ou des denrées alimentaires d'origine animale [Texte imprimé] / Henri Péan, Auteur . - Paris : Vigot Frères Editeurs, 1964 . - 30 p. ; 24 cm.
DON HENRY DROPSY
Langues : Français (fre)
Catégories : 02 Histoire juridique, institutionnelle et financière:021 Droit-----:021 1 Législation générale (ferroviaire ou non)
02 Histoire juridique, institutionnelle et financière:021 Droit-----:021 2 Droit des transports
02 Histoire juridique, institutionnelle et financière:022 Economie:022 4 Fret
10 Nature de document:10 04 Document technique:10 04 1 Textes de loisNote de contenu : LA LOI DU 17 MARS 1905 (LOI RABIER)
LES CONDITIONS DU TRANSPORT DES ANIMAUX VIVANTS PAR VOIE FERREE
LE ROLE DU VETERINAIRE
APPRECIATION DE LA QUALITE DES ANIMAUX ET DES VIANDES DE BOUCHERIERéservation
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Code-barres Cote Support Localisation Disponibilité 4531 O. PEA 1 Ouvrage Bibliothèque Consultable sur place
DisponibleDe l'aménagement du territoire au réaménagement des terrains de l'Etat : Politiques et projets de reconversion urbaine du domaine ferroviaire en France et en Italie / Félix Adisson
PermalinkAnnuaire officiel des chemins de fer 1853-1854 / M Petit de Coupray
PermalinkLapplication de la Convention de 1921 / Tavernier, Marc
PermalinkArchives et Patrimoine tome 2 / Marie Cornu
PermalinkArchives et Patrimoine tome 1 / Marie Cornu
PermalinkArchives et Recherche / Marie Cornu
PermalinkArrêté du 29 décembre 1910 sur les clauses et conditions générales imposées aux entrepreneurs des travaux des Ponts et Chaussées / Louis Puech
PermalinkL'avenir de la politique française en matière de chemins de fer / Frantz Hamon
PermalinkBulletin des lois N° 1308. Loi relative aux Chemins de fer de l'Ouest / S Dumon
PermalinkChambre de commerce d'Orléans et du Loiret. Chemins de fer sur routes. Voie de 1 m ou voie de 60 centimètres. (Rapport) / M Rogier
PermalinkChemin de fer de Marseille à Avignon. (Assemblée Générale du 28 avril 1845. Rapport du Conseil d'Administration) / anonyme
PermalinkChemin de fer du Nord. Assemblée Générale du 21 avril 1923. Rapport du Conseil d'Administration. Résolutions de l'Assemblée Générale / anonyme
PermalinkChemin de fer du Nord. Documents officiels. Cahier des charges, Convention de 1883 / anonyme
PermalinkChemin de fer du Nord. Documents officiels. Décrets de 1881,1907 et 1917 (Police des Chemins de fer et Chemins de fer d'Intéret local) / anonyme
PermalinkChemin de fer du Nord. Loi du 15 juillet 1845 sur la Police des Chemins de fer. Décret du 11 novembre 1917 / anonyme
PermalinkChemin de fer du Nord : nouvelle convention avec l'Etat / C Royerre
PermalinkLes chemins de fer allemands et la guerre / Marcel Peschaud
PermalinkLes chemins de fer. Aperçu historique.Résultats généraux de l'ouverture des chemins de fer.Concurrence des voies ferrées entre elles et avec la navigation (Traité révisé) / Alfred Picard
PermalinkDes chemins de fer et de l'application de la loi du 11 juin 1842 / M le Comte Daru
PermalinkLes chemins de fer et le crédit en France / Poujard'hieu, Gustave
PermalinkChemins de fer de l'Est de Lyon. Règlements généraux n° 1, 2 et 5 (et Police des Chemins de Fer) 1896 / anonyme
PermalinkLes chemins de fer français.Etude historique sur la constitution et le régime du réseau / Alfred Picard
PermalinkLes chemins de fer français.Etude historique sur la constitution et le régime du réseau / Alfred Picard
PermalinkLes chemins de fer français.Etude historique sur la constitution et le régime du réseau / Alfred Picard
PermalinkLes chemins de fer français.Etude historique sur la constitution et le régime du réseau / Alfred Picard
PermalinkLes chemins de fer français.Etude historique sur la constitution et le régime du réseau / Alfred Picard
PermalinkChemins de fer d'Intérêt Général. Commentaire de la Convention du 28 juin 1921 et de la loi approbative du 29 octobre 1921 / René Thevenez
PermalinkLes chemins de fer pendant la guerre 1914-1918 / Marcel Peschaud
PermalinkLes chemins de fer suisses après un siècle (1847-1947) volume 3 / René Thiessing
PermalinkLes chemins de fer suisses après un siècle (1847-1947) volume 4 / René Thiessing
PermalinkLes chemins de fer suisses après un siècle (1847-1947) volume 5 / René Thiessing
PermalinkChemins de fer à voie étroite. Étude comparative entre les voies de 0,60 m et 1m de largeur entre rails / anonyme
PermalinkCirculaire relative à la rédaction des projets, à la passation des marchés et à l'exécution des travaux. / anonyme
PermalinkCNAM. Aspects réglementaires , la LOTI et des décrets / Jean Claude Degand
PermalinkCNAM. PDU . La Régie Interessée / anonyme
PermalinkCode de la route fluvial pour bateaux de plaisance à moteur / H Vagnon
PermalinkLe code Verlant (code de 1934) / Alain Gernigon
PermalinkComité d'Action pour les Etats-Unis d'Europe 1955-1965 / anonyme
PermalinkCommentaire de la Convention du 28 juin 1921, de l'Avenant du 6 juillet 1933 et des Lois approbatives des 29 octobre 1921 et 8 juillet 1933 / René Thevenez
PermalinkCompagnie du Chemin de fer du Nord : clauses & conditions générales des entreprises / Ch Couche
PermalinkCompagnie du Chemin de fer de Paris à Rouen. (concession,cahier des charges,statuts) / anonyme
PermalinkCompagnie des Chemins de Fer du Midi. Statut des retraités / anonyme
PermalinkLe Conseil d'Etat et le développement économique de la France au XIXe siècle / Jean Massot
PermalinkCoopérative des cheminots de Montpellier : statuts / anonyme
PermalinkLa coordination du rail et de la route d'après le décret-loi du 19 avril 1934 / Joseph Baudier
PermalinkLa coordination des transports ferroviaires et routiers / Comte Eugène de La Rochefoucauld
PermalinkCours de Droit commercial à l'usage des agents des chemins de fer / Charles Calot
PermalinkLe crédit en matière de Chemins de fer d'intérêt local & de Tramways / Emile Francq
PermalinkDécret validé portant règlement d'administration publique sur la police, la sûreté et l'exploitation des voies ferrées d'intérêt général et d'intérêt local. / anonyme
PermalinkLe déficit des chemins de fer et la coordination / Jean Barthélemy
PermalinkDer Milliarden-Joker / Karl von Wogau
PermalinkDictionnaire législatif et réglementaire des chemins de fer / G Palaa
PermalinkDictionnaire législatif et réglementaire des chemins de fer. 2e édition / G Palaa
PermalinkDictionnaire législatif et réglementaire des chemins de fer. 2e partie formant répertoire détaillée et supplément de la 3e édition Supplément général de la 2e édition / G Palaa
PermalinkDictionnaire législatif et réglementaire des chemins de fer. Supplément général de la 3e édition / G Palaa
PermalinkDictionnaire législatif et réglementaire des chemins de fer (en 2 volumes). A à F / G Palaa
PermalinkDictionnaire législatif et réglementaire des chemins de fer (en 2 volumes). G à Z / G Palaa
PermalinkDroit des transports Tome 2 / René Rodière
PermalinkDroit des transports Tome 1 / René Rodière
Permalink(Encore) la Compagnie du Nord Est. Réponse au Mémoire présenté par le Conseil d'Administration / anonyme
PermalinkEnjeux transfrontaliers / Collectif
PermalinkEnquête sur l'exploitation et la construction des chemins de fer / anonyme
PermalinkL'établissement public SNCF : dix années d'autonomie de gestion / Dominique Wurges
PermalinkEtude de la situation financière des réseaux / M Fournier
PermalinkEtudes économiques l'exploitation des chemins de fer français / Jules de la Gournerie
PermalinkL'Europe au XXI e siècle, mythe ou première puissance mondiale? Rapports tome 2 / Michel Matheu
PermalinkEuropean Railway Legislation Handbook / anonyme
PermalinkEvaluation des travaux soutenus par le comité TET 1985-1988 (Transport Emploi Technologie dans les Transports) / Lise Demailly
PermalinkExploitation commerciale des chemins de fer : intérêt général, intérêt local,tramways / A Bonnal
PermalinkExtrait des synthèses mensuelles des rapports des préfets de Vichy relatifs aux questions de travail,emploi et formation professionnelle / anonyme
PermalinkFÉDÉRATION NATIONALE DES TRAVAILLEURS CADRES ET TECHNICIENS DES CHEMINS DE FER (CGT). DOCUMENTATION POUR AGENTS DE CONDUITE / anonyme
PermalinkFondation et trust dans la protection du patrimoine / Marie Cornu
PermalinkLa France à l'heure des choix : les entreprises publiques / Georges Lescuyer
PermalinkLa France au XIXe siecle / Dominique Barjot
PermalinkGARP / La flexibilité : Qu'est-ce une entreprise souple ? / anonyme
PermalinkGuide pratique du droit d'auteur. Utiliser en toute légalité : textes,photos,films,musiques,internet ; protéger ses créations / Anne Laure Stérin
PermalinkIl y a 80 ans, "la journée de huit heures" / Michel Cointepas
PermalinkLes Infos Hors Série. La Réforme ferroviaire dans le texte / Pepy, Guillaume
PermalinkInspecteurs et inspection du travail sous la IIIe et la IVe République / Philippe Minard
PermalinkLes institutions européennes / Philippe Moreau Defarges
PermalinkDe l'intervention de l'Etat français sur les lignes de chemin de fer d'intérêt général / Dugelay, Pierre
PermalinkL'invention de l'accessibilité. Des politiques de transports des personnes handicapées aux politiques d'accessibilité de 1975 à 2005 / Muriel Larrouy
PermalinkJournal Officiel.Recueil des textes relatifs au bruit / anonyme
PermalinkLégislation des Chemins de fer et des Tramways / René Thevenez
PermalinkLa Législation et la Jurisprudence des Voies ferrées de 1914 à 1920 / René Thevenez
PermalinkLoi du 22 juillet 1922 relative aux Retraites des Agents des Chemins de Fer secondaires d'intérêt général, des Chemins de Fer d'intérêt local et des Tramways / anonyme
PermalinkLoi d'Orientation des Transports Intérieurs LOTI (L.n.82-1153,30 déc. 1982) / Marc Allégret
PermalinkLes manuels Dalloz. Manuel des chemins de fer. Voyageurs,marchandises,colis postaux / anonyme
PermalinkNégociation collective et transformations de l'entreprise publique à statut / Nicole Maggi Germain
PermalinkLa normalisation des EDI dans les transports (Electronic Data Interchange) / anonyme
PermalinkNote SNCF. Décret incorporant des lignes de chemins de fer appartenant à l'Etat au réseau ferré national exploité par la SNCF / Michel Rocard
PermalinkNotes et Études Documentaires. Le chemin de fer en France / René Parès
PermalinkLe nouveau cahier des clauses et conditions générales imposées aux entrepreneurs des travaux des Ponts et Chaussées / Louis Puech
PermalinkNouveaux regards sur l'histoire de la France dans la Seconde Guerre mondiale. Désenclaver l'objet. / Claire Andrieu
PermalinkDes obligations et de la responsabilité des compagnies de chemins de fer en matière de transports / Paul Jacqmin
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